1. Acceptation des conditions
En effectuant un achat sur le site de CakeDouce, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions générales de vente.
2. Produits
Tous nos produits sont fabriqués de façon artisanale.
Puisque chaque création est réalisée à la main, de légères variations de couleur, de texture, de décoration ou de présentation peuvent survenir. Ces différences font partie du caractère artisanal de nos produits et ne constituent pas un défaut.
Les photographies présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et servent d’inspiration. Le produit final peut varier légèrement.
3. Commandes
Une commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement requis et de la confirmation de CakeDouce.
CakeDouce se réserve le droit de refuser une commande en cas de disponibilité limitée, d’informations incomplètes ou de toute autre situation exceptionnelle.
4. Prix
Tous les prix affichés sont en dollars canadiens.
Les taxes applicables sont calculées lors du passage à la caisse.
Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Toutefois, le prix confirmé lors de la commande demeure garanti.
5. Paiement
Le paiement est exigé au moment de la commande, sauf indication contraire.
Les modes de paiement acceptés sont ceux affichés sur le site Internet.
6. Allergènes
Nos produits sont préparés dans une cuisine utilisant notamment :
- lait;
- œufs;
- blé;
- noix;
- arachides;
- soya.
Malgré toutes les précautions prises, nous ne pouvons garantir l’absence de traces d’allergènes.
Il appartient au client de nous informer de toute allergie avant de passer sa commande.
7. Conservation
Nos produits étant périssables, nous recommandons de respecter les indications de conservation fournies avec chaque commande.
CakeDouce n’est pas responsable de la qualité du produit lorsque celui-ci n’a pas été conservé selon les recommandations.
8. Transport
La responsabilité de CakeDouce prend fin dès que la commande est remise au client ou à la personne autorisée à la récupérer.
Tout dommage causé pendant le transport, la manipulation ou l’entreposage relève de la responsabilité du client.
9. Force majeure
CakeDouce ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécuter une commande en raison d’un événement hors de son contrôle, notamment une panne électrique majeure, une catastrophe naturelle, une fermeture gouvernementale, un incendie, un accident ou toute autre situation de force majeure.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec ainsi que par les lois applicables du Canada.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec.